Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COQUELICOT
Numéro de dépôt :
1360662
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque COQUELICOT
Déposée le 17 juin 1986 par RUEGG Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « COQUELICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COQUELICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUELICOT est expirée depuis le 17 juin 1996.
RUEGG Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49